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Marques déposées par monsieur Alain SÉJOURNÉ
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La Cité du Vélo
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cité du Vélo
Monsieur Alain SÉJOURNÉ

Numéro de dépôt :
4513945
Date de dépôt :
09/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2029
La Cité du Vélo de Alain SÉJOURNÉ

Présentation de la marque La Cité du Vélo

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2019 par monsieur Alain SÉJOURNÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cité du Vélo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est monsieur Alain SÉJOURNÉ domicilié(e) 18 Rue de La Grapionne - 72400 - CHERREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain SÉJOURNÉ domicilié(e) 18 Rue de La Grapionne - 72400 - CHERREAU - France.

La marque La Cité du Vélo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cité du Vélo arrivera à expiration en date du 9 janvier 2029.

Alain SÉJOURNÉ a également déposé les autres marques suivantes : CYCLOV


Monsieur Alain SÉJOURNÉ - 18 Rue de La Grapionne - 72400 - CHERREAU - France


Monsieur Alain SÉJOURNÉ - 18 Rue de La Grapionne - 72400 - CHERREAU - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.